COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 15 MARS 2008

Date de convocation  :10 mars 2008

Date d’affichage          :         10 mars 2008

Nombre de conseillers :       

- en exercice :                         27
- présents :                              26
- absents représentés :               0
- votants :                               26
- absents :                                 1

L'an deux mil huit, le samedi quinze mars à dix heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de BIEVRES, proclamés par le Bureau Electoral à la suite de l’opération de vote du 9 mars 2008, se sont réunis dans la salle du Conseil, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2121-11 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents :

Hervé HOCQUARD, Véronique BANULS, Christian JOUANE, Anne PELLETIER - LE BARBIER, Philippe MIAS, Armelle TOHIER, Robert DUCHATEL, Denyse ROUSSEAU, Alain-Louis MIE, Helyett LEMOINE, Alain SAVARY, Magali ERRECART, Benoist BERTHIER, Sophie DEVES, Amine PATEL, Patrick BRUN, Béatrice CHOMBART, Jacky MATTEI, Tamara DUSAPIN, Emmanuel MICHAUX, Marianne FERRY, Xavier PALSON, Maryse TRAORE-BONNEFOND, Jean-Claude COCHET, Jean-Michel CHARPENTIER, Christelle DE BEAUCORPS.

Absents :

Nadine DAGUET

Assistaient  également à la séance :

Mme Céline BOUTILIE, M. Raphaël  SZARY, membres de l’administration municipale.

Magali ERRECART est désignée secrétaire de séance.

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Hervé HOCQUARD, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés :
             
Mlles, Mmes et Mrs Hervé HOCQUARD, Véronique BANULS, Christian JOUANE, Anne PELLETIER - LE BARBIER, Philippe MIAS, Armelle TOHIER, Robert DUCHATEL, Denyse ROUSSEAU, Alain-Louis MIE, Helyett LEMOINE, Alain SAVARY, Magali ERRECART, Benoist BERTHIER, Sophie DEVES, Amine PATEL, Patrick BRUN, Béatrice CHOMBART, Nadine DAGUET, Jacky MATTEI, Tamara DUSAPIN, Emmanuel MICHAUX, Marianne FERRY, Xavier PALSON, Maryse TRAORE-BONNEFOND, Jean-Claude COCHET, Jean-Michel CHARPENTIER, Christelle DE BEAUCORPS dans leur fonction de conseillers municipaux.

ELECTION DU MAIRE

La Présidente, Denyse ROUSSEAU, doyenne d’âge, après avoir donné lecture des articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12, L. 2122-8, L. 2122-15, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par  les articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code des Collectivités Territoriales.

Sont candidats : Hervé HOCQUARD.

1er tour de scrutin :

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Tamara DUSAPIN et Emmanuel MICHAUX.

Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé à la Présidente son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Mme TRAORE-BONNEFOND fait part de l’intention des membres de sa liste de ne pas prendre part au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote                               2

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne                                                                             24

A déduire, bulletins blancs ou nuls énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral  3

Reste pour le nombre des suffrages exprimés                                                                      21

Majorité absolue                                                                                                                   11
 
A obtenu : Hervé HOCQUARD : 21 voix.

Monsieur Hervé HOCQUARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été installé immédiatement.

ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Sous la présidence du Maire, M. Hervé HOCQUARD, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

En application de l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la détermination du nombre d’Adjoints au Maire dans la limite de 30 % de l’effectif légal du  Conseil Municipal et sur proposition du Maire,

Le Conseil Municipal fixe le nombre des adjoints à 8.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. Hervé HOCQUARD, à l’élection des adjoints au Maire.

Liste candidate n° 1

- Christian JOUANE 
- Véronique BANULS
- Philippe MIAS
- Anne PELLETIER - LE BARBIER
- Robert DUCHATEL
- Armelle TOHIER
- Alain-Louis MIE
- Denyse ROUSSEAU

1er tour de scrutin :

Mme TRAORE-BONNEFOND fait part de l’intention des membres de sa liste de ne pas prendre part au vote.

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote                               2

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne                                                                             24

A déduire : bulletins blancs énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral                         2

Reste pour le nombre de suffrages exprimés                                                                       22

Majorité absolue                                                                                                                   11

A obtenu : Liste n° 1 : 22 voix.

1er Adjoint : Christian JOUANE 
2ème Adjoint : Véronique BANULS
3ème Adjoint : Philippe MIAS
4ème Adjoint : Anne PELLETIER - LE BARBIER
5ème Adjoint : Robert DUCHATEL
6ème Adjoint : Armelle TOHIER
7ème Adjoint : Alain-Louis MIE
8ème Adjoint : Denyse ROUSSEAU

Fait à Bièvres, le 15 mars 2008.

Pour Extrait Conforme,
Le Maire,

Hervé HOCQUARD

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au conditionnel, document officiel non parvenu

Ph MIAS adjoint serait "aux travaux" délégation à H Lemoine et J Mattéi

Robert Duchatel et Denise Rousseau aux finances,

Alain Louis Mie à l'urbanisme

Armelle Tohier au social et anciens, délégation à Béatrice Chombart

à suivre....