Conseil municipal mars 2008

EN BREF (prélevé sur le document officiel)
…Vu le Plan Local d’Urbanisme de la commune approuvé le 28 juin 2007,
Article 1 : DECIDE le lancement d’assises du développement durable selon les modalités
présentées dans le document annexé à la présente délibération
Article 2 : PRECISE que les conclusions de ces Assises seront tirées par le ConseilMunicipal fin 2008.

FINANCES
738 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX 2008
_ Rapporteur : Hervé HOCQUARD
Article 1 : VOTE les taux de fiscalité directe locale de la façon suivante :
• Taxe d’Habitation : 12,31 %
• Taxe Foncière Bâti : 17,73 %
• Taxe Foncière Non Bâti : 74,73 %
• Taxe Professionnelle : 13,64 %
Article 2 : FIXE le produit fiscal à 5 568 639 euros pour l’exercice 2008

740 – ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE VERSAILLES GRAND PARC
Délégués titulaires
Hervé HOCQUARD 23 voix
Christian JOUANE 23 voix
Véronique BANULS 23 voix
Délégués suppléants
Robert DUCHATEL 23 voix
Alain-Louis MIE 23 voix
Alain SAVARY 23 voix

741 – ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE VERSAILLES GRAND PARC
Délégués titulaires
Robert DUCHATEL 23 voix
Hubert GAUD 23 voix
Délégués suppléants
Helyett LEMOINE 23 voix
Benoist BERTHIER 23 voix

742 – ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
SYNDICAT DES EAUX D’ILE DE FRANCE (SEDIF)
Délégué titulaire
Hervé HOCQUARD 23 voix
Délégué suppléant
Paule DELMAS 23 voix

743 – ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
SYNDICAT DE L’YVETTE ET DE LA BIEVRE (SYB
Délégué titulaire
Christian JOUANE 23 voix
Emmanuel MICHAUX 23 voix
Délégué suppléant
Marianne FERRY 23 voix
Xavier PALSON 23 voix

744 – ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ETUDES, D’AMENAGEMENT ET DE
PROTECTION DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIEAPVB
Délégué titulaire
Hervé HOCQUARD 23 voix
Philippe MIAS 23 voix
Délégué suppléant
Marianne FERRY 23 voix
Nadine DAGUET 23 voix

745 – ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA
GESTION DU COLLEGE EMILE ZOLA
Délégués titulaires
Xavier PALSON 27 voix
Anne PELLETIER 27 voix
Maryse TRAORE-BONNEFOND 27 voix
Délégués suppléants
Nadine DAGUET 27 voix
Magali ERRECART 27 voix
Christelle DE BEAUCORPS 27 voix

746 – ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR
L’ENFANCE INADAPTEE (SIEI)
Délégués titulaires
Nathalie GIORGETTI 24 voix
Michèle CHOMBART 24 voix
Délégués suppléants
Jeannine MILLIARD 24 voix
Benoist BERTHIER 24 voix

747 – ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A
VOCATION UNIQUE POUR L’EXPLOITATION D’UN RESEAU CABLE (SIVIC)
Délégués titulaires
Xavier PALSON
Délégués suppléants
Emmanuel MICHAUX

748 – ELECTION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Sont déclarés élus :
Béatrice CHOMBART 27 voix
Anne PELLETIER-LEBARBIER 27 voix
Denyse ROUSSEAU 27 voix
Armelle TOHIER 27 voix
Patrick BRUN 27 voix
Christelle DE BEAUCORPS 27 voix
Maryse TRAORE-BONNEFOND 27 voix

749 – ELECTION DES MEMBRES DE LA CAISSE DES ECOLES
Sont déclarés élus :
Anne PELLETIER 27 voix
Véronique BANULS 27 voix
Tamara DUSAPIN 27 voix
Amine PATEL 27 voix
Jean-Claude COCHET 27 voix
Jean-Michel CHARPENTIER 27 voix

750 – CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES
Membres
Commission
Développement
durable
Véronique BANULS, Marianne FERRY, Helyett LEMOINE, Benoist
BERTHIER, Philippe MIAS, Nadine DAGUET, Christelle DE
BEAUCORPS, Jean-Claude COCHET,
Commission
Social
A. TOHIER, Denyse ROUSSEAU, Magali ERRECART, Béatrice
CHOMBART, Tamara DUSAPIN, Patrick BRUN, Maryse TRAOREBONNEFOND,
Christelle DE BEAUCORPS
Commission
Animation
Philippe MIAS, Amine PATEL, Jacky MATTEI, Patrick BRUN,
Xavier PALSON, Benoist BERTHIER, Nadine DAGUET, Magali
ERRECART, Maryse TRAORE-BONNEFOND, Christelle DE
BEAUCORP
Commission
Scolaire
Anne PELLETIER-LEBARBIER, Nadine DAGUET, Amine PATEL,
Tamara DUSAPIN, Jacky MATTEI, Jean-Michel CHARPENTIER,
Maryse TRAORE-BONNEFOND
Commission
Travaux
H. LEMOINE, Jacky MATTEI, Sophie DEVES, Benoist BERTHIER,
Alain-Louis MIE, Christian JOUANE, Robert DUCHATEL, Denyse
ROUSSEAU, Armelle TOHIER, Emmanuel MICHAUX, Jean-Claude
COCHET, Jean-Michel CHARPENTIER
Commission
Urbanisme
Alain-Louis MIE, Alain SAVARY, Christian JOUANE, Philippe
MIAS, Véronique BANULS, Emmanuel MICHAUX, Jean-Claude
COCHET, Jean-Michel CHARPENTIER
Commission
Finances
Tous les Conseillers Municipaux

751 – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
_ Membres titulaires :
Denyse ROUSSSEAU
Armelle TOHIER
Helyett LEMOINE
Jean-Claude COCHET
Jean-Michel CHARPENTIER
_ Membres suppléants :
Jacky MATTEI
Sophie DEVES
Patrick BRUN
Maryse TRAORE-BONNEFOND
Christelle DE BEAUCORP

752 – DESIGNATION DE DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DES
ASSOCIATIONS
Article unique : DESIGNE les délégués aux associations suivantes :
ASSOCIATION COMPOSITION MEMBRES TITULAIRES
Association de Services et de
Maintien à Domiciles
Le Maire + 2
. Benoist BERTHIER
. Béatrice CHOMBART
Amicale Laïque

Le Maire + 1
. Anne PELLETIER
Archives Vivantes
Le Maire+ 1
. Nadine DAGUET
Club de la Vallée
Le Maire + 2
. Magali ERRECART
. Amine PATEL
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19
Ecole de Musique
Le Maire + 1
. Xavier PALSON
M.J.C.
Le Maire + 1
. Sophie DEVES
Relais Nature
2 délégués
. Véronique BANULS
. Patrick BRUN
Roue Libre Bièvroise Le Maire + 1 . Emmanuel MICHAUX
S.I.C.F. Le Maire + 1 . Xavier PALSON
ABEILLE
Le Maire + 5 délégués
. Denyse ROUSSEAU
. Christian JOUANE
. Armelle TOHIER
. Benoist BERTHIER
. Philippe MIAS

753 – DESIGNATION DE DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DES
ORGANISMES
ORGANISME
COMPOSITION
MEMBRES
TITULAIRES
MEMBRES
SUPPLEANTS
CIG
1 TITULAIRE
. Hervé HOCQUARD
- Denyse ROUSSEAU
MNT
1 TITULAIRE
. Denyse ROUSSEAU
- Christian JOUANE
SAEML
VIDEOCABLE 91
1 TITULAIRE . Xavier PALSON - Emmanuel MICHAUX

754 – DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
Article 1 : DESIGNE Christian JOUANE, Conseiller municipal, en qualité de
Correspondant Défense de la commune de Bièvres.

755 – DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT SECURITE
Article 1 : DESIGNE Robert DUCHATEL, Conseiller municipal, en qualité de
Correspondant Sécurité de la commune de Bièvres.